Conditions générales de vente

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Sushi4you Paris
11 avenue Stéphane Mallarmé
75017 Paris
contact@sushi4youparis.com

Les conditions générales de vente tendent à régir les relations entre :

La Société À Responsabilité Limitée «SUSHI4US», ci-après dénommée le « Labo Culinaire »

          Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 528 761 851

          Domiciliée 11 Avenue Stéphane Mallarmé 75017 Paris

          Téléphone : 01 46 22 20 94

          E-mail : contact@laboculinaire.com

          Site internet «www.laboculinaire.com», ci-après dénommé « Site Internet »

Et toute catégorie d’acheteur qu’il soit un particulier ou un professionnel.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES COURS DE CUISINE AUX PARTICULIERS

1.      Informations générales

Tout achat effectué auprès du Labo Culinaire sur le Site Internet est soumis aux présentes conditions générales de vente. En effectuant un achat, le client reconnaît les avoir lues, comprises et acceptées sans réserve.

Le Labo Culinaire se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier, pour des raisons légitimes, à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur son Site Internet. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en usage à la date de la commande par l’acheteur.

Le client déclare avoir la capacité juridique pour contracter valablement les services proposés par Le Labo Culinaire sur le Site Internet.

2.      Informations sur les services proposés

Le Labo Culinaire a pour vocation de commercialiser sur son Site Internet des formations en cuisine japonaise, moléculaire, et orientale pour les particuliers.

Les informations relatives aux cours dispensés lors des dites formations, soit le contenu du cours, ses dates, horaires et lieu ainsi que son prix, sont présentes sur le Site Internet. Ces services sont proposés dans la limite des places ou stocks disponibles.

Les autres services du Labo Culinaire, soit les cours pour les groupes de particuliers et les entreprises, les animations et démonstrations culinaires ainsi que les prestations traiteurs, ne sont pas proposés à la vente en ligne.

 3.      Modalités d’inscription et de réservation

L’inscription aux cours de cuisine se fait sur le Site Internet dans la limite des places disponibles tant que le cours est réservable.

La confirmation de l’inscription est envoyée par Le Labo Culinaire, après validation du paiement, par courrier électronique à l’adresse e-mail indiquée par l’acheteur. La confirmation de l’inscription génère l’acceptation des conditions générales de vente par le client.

Le Labo Culinaire se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client et/ou son adresse e-mail sont erronées.

4.      Prix et condition de règlement

Le prix des cours en usage est celui présent sur le Site Internet lors de la réservation.

Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises.

Le numéro de TVA intra-communautaire du Labo Culinaire est le FR42528761​851.

Le paiement du montant total de la prestation achetée s’effectue uniquement par carte de crédit au moment de la validation de la réservation (à adapter selon l’accord avec la banque).

Le règlement peut également être effectué au moyen de bon cadeau comme indiqué dans le point 5 ci-après des conditions générales de vente.

 5.      Les bons cadeaux

Les bons cadeaux acceptés sont ceux ayant été acheté directement sur le Site Internet ou provenant d’un coffret cadeau.

Les bons cadeaux ne sont pas nominatifs. Ils sont valables uniquement pour le type de cours indiqué sur le bon ou pour un cours dont le montant est inférieur à la valeur du bon.

Les bons cadeaux sont valables un an à compter de la date d’émission et ne seront plus acceptés une fois cette date dépassée. La personne devra avoir assisté au cours avant la date d’expiration et non pas seulement l’avoir réservé.

Les bons cadeaux ne sont pas remboursables.

6.      Droit de rétractation

Les cours de cuisine dispensés par le Labo Culinaire constituent une prestation de services de restauration fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l’article L.121-20-4 du Code de la consommation. De ce fait, le client est informé qu’il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l’article L.121-19 du Code de la consommation.

Une réservation peut être reportée si cette demande est communiquée au minimum 48 heures avant le début du cours. Le report ne peut être fait qu’une seule fois.

Lors d’une réservation avec un bon cadeau, la seconde date d’inscription ne doit pas dépasser la date de fin de validité du bon cadeau.

Lors d’une réservation habituelle, la seconde date d’inscription ne doit pas dépasser de plus de 2 mois la date à laquelle le premier cours avait été fixé.

7.      Modification par le Labo Culinaire

Le Labo Culinaire se réserve le droit d’annuler un cours de cuisine en cas de force majeure. Le Labo Culinaire se réserve également le droit d’annuler ou de modifier la composition et/ou les dates et horaires des cours et/ou le lieu, en fonction du nombre de participants, des aléas liés aux approvisionnements de produits nécessaires au cours ou en cas de défaillance d’un intervenant.

Dans le cas d’une annulation par Le Labo Culinaire, ce dernier en informera le client dans les meilleurs délais, planifiera le cours à une date ultérieure et réservera une place au client s’il le souhaite ou lui proposera un cours semblable à celui qui aura été annulé.

Une telle annulation ou modification ne pourra engager la responsabilité du Labo Culinaire.

Aucun remboursement ne sera effectué par le Labo Culinaire.

 8.      Responsabilité

Pour le bon déroulement du cours, le client doit se montrer attentif et respecter les règles d’hygiènes et de sécurité qui lui sont données par Le Labo Culinaire.

Le Labo Culinaire ne pourra pas être tenu responsable des préjudices subis par le client lors des exercices techniques accomplis pendant le cours de cuisine.

Le Labo Culinaire ne pourra pas être tenu responsable de tout dégât ou de toute perte des objets et effets personnels apportés par les participants.

Toute réaction en rapport avec les aliments ingérés pendant ou en dehors du cours n’est pas de la responsabilité du Labo Culinaire. C’est au client de vérifier que les repas cuisinés lors des ateliers ne contiennent pas des aliments dont il est allergique.

Le Labo Culinaire n’est pas responsable non plus des réactions plus exceptionnelles qui peuvent survenir telles que celles qui peuvent arriver dans le cadre des ateliers de cuisine moléculaire lorsque le client consomme des aliments ayant été cuit dans de l’azote liquide.

Le client a la possibilité d’emporter les plats préparés pendant le cours pour les consommer hors du Labo Culinaire, sous sa propre responsabilité. Les plats doivent être conservés au frais et consommés dans la journée.

Le client qui souhaite, à la fin du cours, refaire une recette proposée par le Labo Culinaire le fait sous sa seule responsabilité. Ainsi il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis lui-même.

Les recettes consultables en ligne, sur le Site Internet, par le client ne restituent pas nécessairement l’ensemble des informations et données communiquées au client lors du cours. Le Labo Culinaire s’attache à ce que ces documents restituent les informations principales qui permettent au client, avec les enseignements reçus du Labo Culinaire pendant le cours, de réaliser la recette proposée pendant le cours.

 9.      Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et notamment par la règlementation de la vente à distance.

Toute réclamation devra être adressée au Labo Culinaire par voie postale à l’adresse suivante : 11 Avenue Stéphane Mallarmé, 75017, Paris ou par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@laboculinaire.comt

Tout litige relatif à l’interprétation ou implication des présentes conditions générales de vente sera, s’il n’a pas pu être résolu à l’amiable, conduit au tribunal. Le tribunal compétent est celui du siège social de Sushi4us.

Les données recueillies sur le Site Internet pourront servir de preuve des échanges et transactions passés entre Le Labo Culinaire et le client, et des réservations effectuées par le client.

10.  Garantie de la protection des données

Les informations recueillies lors de la réservation d’un cours font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. Le Labo Culinaire s’applique à ce que les données soient maintenues confidentielles et ne soient pas communiquées à d’éventuels partenaires sociaux, ni à des tiers, sauf autorisation formelle et préalable du client.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par Le Labo Culinaire pour proposer au client ultérieurement des offres commerciales et le tenir informé des produits et services proposés par le Labo Culinaire.

Le fichier de données ainsi collectées est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1666815.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de données qui le concerne conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

11.  Propriété intellectuelle

Les recettes proposées par Le Labo Culinaire, élaborées durant le cours par le client et consultables sur le Site Internet, sont la propriété du Labo Culinaire.

L’exploitation ou l’utilisation de ces recettes dans le but de les publier, reproduire ou représenter, est autorisée pour un usage exclusivement privé ou non-commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

–          gratuité de la diffusion,

–          reproduction sans altération des documents,

–          respect de la paternité avec la citation claire et lisible de la source, soit le Labo Culinaire.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES EVENEMENTS PRIVES

1.      Informations générales

Hormis les cours de cuisine disponibles à la vente en ligne le Labo Culinaire offre la possibilité d’organiser des événements adaptés à vos besoins. Ces événements peuvent comprendre des cours de cuisine, des démonstrations, des animations culinaires ou bien des prestations traiteur sur mesure pour des groupes de particuliers ou pour les entreprises.

Les informations relatives à l’événement  soit le contenu, ses dates, horaires et lieu ainsi que son prix sont mentionnées sur le devis après discussion avec le client.

Le devis est communiqué par le Labo Culinaire au client par courrier électronique.

L’acceptation du devis par email par le client implique de la part de ce dernier l’acceptation sans réserve des conditions générales de vente en usage au jour de la communication du devis disponibles sur le Site Internet.

Le client déclare avoir la capacité juridique pour contracter valablement les services proposés dans le devis par le Labo Culinaire.

 2.       Réservation de l’événement

Au moment de l’acceptation du devis par le client, un acompte de 50% du montant Toutes Taxes Comprises (TTC) du prix de l’événement est exigible. Le client est tenu d’effectuer le paiement de l’acompte dû au Labo Culinaire au plus tard 15 jours avant l’événement.

Tant que l’acompte n’est pas réglé la réservation de l’événement  n’est pas définitive. La réception de l’acompte donne lieu à une confirmation écrite par le Labo Culinaire.

Tout paiement tardif peut entraîner le report de l’événement dont Le Labo Culinaire ne pourra être tenu responsable. Ainsi en cas de report de l’événement  en raison du retard du paiement de l’acompte, l’acompte reste dû et le client pourra réorganiser l’événement , aux mêmes conditions de prix, dans les trois mois suivants l’événement  initial, sous réserve des disponibilités du Labo Culinaire et du paiement de l’acompte. Si l’événement  n’est pas réorganisé sous ce délai, le client perd son droit sur l’événement et reste tenu de payer l’acompte au Labo Culinaire à titre de dommages et intérêts.

3.      Prix et condition de règlement

Les prix des événements sont exprimés en euros Hors Taxes (HT) sur le devis. Le règlement des acomptes et du solde du prix se fait par virement bancaire ou par chèque libellé à l’ordre du Labo Culinaire envoyé à l’adresse du siège social de Labo Culinaire.

En application de la loi du 4 août 2008, toute somme due non payée 30 jours après l’Événement  donne lieu, sans mise en demeure préalable, au paiement de pénalités de retard au taux de trois fois le taux légal en vigueur.

 4.      Droit de rétractation

Les événements réalisés par Le Labo Culinaire constituent une prestation de services de restauration fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l’article L.121-20-4 du Code de la consommation.

De ce fait, le client est informé qu’il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l’article L.121-19 du Code de la consommation.

 5.      Modification de l’événement  après acceptation du devis

Modification inférieure ou égale à 15% du montant HT du devis à la demande du client

Si la modification entraîne une variation du montant total du devis HT inférieure ou égale à 15% et qu’elle est transmise au Labo Culinaire au plus tard 7 jours avant le jour de l’événement, alors cela engendrera une réduction ou augmentation du prix total de l’événement conforme au devis.

Si la modification entraîne une diminution du montant total du devis HT inférieure ou égale à 15% et qu’elle est transmise au Labo Culinaire moins de 7 jours avant le jour de l’événement, alors elle ne pourra donner lieu à une réduction du prix.

Si la modification entraîne une augmentation du montant total du devis HT inférieure ou égale à 15% et qu’elle est transmise au Labo Culinaire moins de 7 jours avant le jour de l’événement, alors elle sera soumise à l’accord formellement exprimé du Labo Culinaire en fonction des possibilités d’approvisionnements supplémentaires. Le coût des participants ou services additionnels, fera l’objet d’une facturation supplémentaire.

Modification supérieure à 15% du montant HT du devis à la demande du client

Si la modification entraîne une diminution du montant total du devis HT supérieure à 15%, alors elle ne pourra donner lieu ni à une réduction du prix ni à une révision du prix à la hausse par personne.

Si la modification entraîne une augmentation du montant total du devis HT supérieure à 15%, alors elle sera soumise à l’accord formellement exprimé du Labo Culinaire en fonction des possibilités d’approvisionnements supplémentaires. Le coût des participants ou services additionnels, fera l’objet d’une facturation supplémentaire

6.      Annulation totale de l’événement  après acceptation du devis par le client

Si la demande d’annulation totale de l’événement est transmise après acceptation du devis par le client au Labo Culinaire par écrit au plus tard quinze jours avant l’événement, le montant total de l’acompte sera conservé mais pourra être utilisé pour un nouvel événement  dans les six mois suivants l’événement  initial, sous réserve des disponibilités du Labo Culinaire. L’événement  n’ayant pas été réorganisé sous le délai de six mois, le client perd son droit sur l’événement et l’acompte restera acquis par le Labo Culinaire à titre de dommages et intérêts pour annulation tardive.

Si la demande d’annulation totale de l’événement  est transmise après acceptation du devis par le client au Labo Culinaire par écrit après le délai visé ci-dessus, l’acompte restera acquis par le Labo Culinaire à titre de dommages et intérêts pour annulation tardive.

7.      Responsabilité

Pour le bon déroulement du cours de cuisine, le client et les participants à l’événement  doivent se montrer attentifs et respecter les règles d’hygiènes et de sécurité qui lui sont données par Le Labo Culinaire.

Le Labo Culinaire ne pourra pas être tenu responsable des préjudices subis par les participants lors des exercices techniques accomplis lors d’un cours de cuisine dispensé dans le cadre d’un événement.

Le Labo Culinaire ne pourra pas être tenu responsable de tout dégât ou de toute perte des objets et effets personnels apportés par les participants.

Toute réaction en rapport avec les aliments ingérés pendant ou en dehors du cours n’est pas de la responsabilité du Labo Culinaire. C’est au client de vérifier que les repas cuisinés lors des ateliers ne contiennent pas des aliments dont il est allergique.

Le Labo Culinaire n’est pas responsable non plus des réactions plus exceptionnelles qui peuvent survenir telles que celles qui peuvent arriver dans le cadre des ateliers de cuisine moléculaire lorsque le client consomme des aliments ayant été cuit dans de l’azote liquide.

Les participants ont la possibilité d’emporter les plats préparés pendant le cours, pour les consommer hors du lieu de l’événement, sous leur propre responsabilité. Les plats doivent être conservés au frais et consommés dans la journée.

Le client reconnaît expressément que le participant qui souhaite, suite au cours dispensé dans le cadre d’un événement, refaire une recette proposée par le Labo Culinaire le fait sous sa seule responsabilité. Ainsi il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis lui-même.

Les recettes consultables en ligne, sur le Site Internet, par le client ne restituent pas nécessairement l’ensemble des informations et données communiquées au client lors du cours dispensé dans le cadre d’un événement. Le Labo Culinaire s’attache à ce que ces documents restituent les informations principales qui permettent au client, avec les enseignements reçus du Labo Culinaire pendant le cours dispensé dans le cadre d’un événement, de réaliser la recette proposée pendant le cours.

 8.       Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.

Toute réclamation devra être adressée au Labo Culinaire par voie postale à l’adresse suivante: 11 Avenue Stéphane Mallarmé, 75017, Paris ou par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@laboculinaire.com

Tout litige relatif à l’interprétation ou implication des présentes conditions générales de vente sera, s’il n’a pas pu être résolu à l’amiable, conduit au tribunal. Le tribunal compétent est celui du siège social de Sushi4us.

Les données recueillies sur le site www.sushi4youparis.com pourront servir de preuve des échanges et transactions passées entre Le Labo Culinaire et le client, et des réservations effectuées par le client.

9.      Garantie de la protection des données

Les informations recueillies lors de l’organisation de l’événement  font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de l’organisation. Le Labo Culinaire s’applique à ce que les données soient maintenues confidentielles et ne soient pas communiquées à d’éventuels partenaires sociaux, ni à des tiers, sauf autorisation formelle et préalable du client.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par Le Labo Culinaire pour proposer au client ultérieurement des offres commerciales et le tenir informé des produits et services proposés par le Labo Culinaire.

Le fichier de données ainsi collectées est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1666815.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de données qui le concernent conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

10.  Propriété intellectuelle

Les recettes proposées par Le Labo Culinaire, élaborées durant le cours par les participants à l’événement sont la propriété du Labo Culinaire.

L’exploitation ou l’utilisation de ces recettes dans le but de les publier, reproduire ou  représenter, est autorisée pour un usage exclusivement privé ou non-commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

–          gratuité de la diffusion,

–          reproduction sans altération des documents,

–          respect de la paternité avec la citation claire et lisible de la source, soit le Labo Culinaire.